Le WWF demande l'abandon des "brevets sur la vie"

Le WWF-Suisse publie un ouvrage sur le marché mondial de la propriété intellectuelle et demande le rejet des brevets sur l'innovation en génie génétique.

Une équipe de chercheurs, employée par une firme occcidentale, ausculte une communauté indigène dans un pays du Sud. Avec une formidable découverte à la clé: les scientifiques isolent chez un autochtone des cellules capables de résister à un virus, largement répandu dans le monde. Aux Etat-Unis, l'entreprise fait breveter cette "lignée cellulaire". Dès lors, tous les bénéfices dégagés par la reproduction et de la commercialisation de ces cellules humaines en vue de traitements thérapeutiques vont dans les poches de la firme privée -voire de l'Administration américaine si celle-ci en est l'instigatrice.

Extrapolation improbable agitée par les milieux écologistes et puritains? Pas du tout. Au moins trois demandes pour des brevets sur du "matériel humain" ont déjà été déposées auprès de l'American Type Culture Collection, l'une des vingt-six institutions accréditées par le traité de Budapest sur la reconnaissance du dépôt de micro-organismes.

"PRIVATISATION DU VIVANT"

C'est contre de tels procédés et, plus généralement, contre la "privatisation du vivant" que le WWF-Suisse s'est élevé hier, au cours d'une conférence de presse à Genève. Ces protestations ne reposent pas sur de l'air. Elles sont appuyées par la publication d'un ouvrage qui fait la somme des problèmes liés au brevetage de la biotechnologie et aux valeurs strictement commerciales qui sous-tendent les droits sur la propriété intellectuelle.

Co-édité par le WWF-Suisse et le Centre de recherche pour le développement international (au Canada), "Le Marché mondial de la propriété intellectuelle" ne se contente pas de dénoncer le système en vigueur. Il énonce aussi des pistes pour remédier à l'approche mercantile actuelle qui s'avère inefficace à préserver la biodiversité de la planète. Car c'est bien de cet objectif -aussi unanimement qu'hypocritement défendu par les Etats- qu'il s'agit, en définitive.

PEUPLES INDIGÈNES

La solution viendra-t-elle des peuples indigènes eux-mêmes? En tout cas, le WWF et le CRDI remarquent qu'on ne peut pas écarter des discussions ces acteurs placés aux premières loges de la problématique. Du moins, si la communauté internationale est sincère quant aux objectifs de la Convention sur la diversité biologique. Et si elle cherche à établir des dispositions légales justes et équitables, tenant compte à la fois des droits humains, environnementaux et commerciaux.

Les peuples indigènes (environ 300 millions d'individus regroupés entre 4 à 5000 cultures différentes) occupent 19% de la surface terrestre. La plupart d'entre eux vivent dans les régions les plus riches du point de vue de la variété des espèces animales et végétales. Des richesses qu'ils ont su et savent encore préserver. Incapables de se battre sur le terrain des brevets face aux grandes firmes multinationales lestées d'avocats et de ressources financières, les peuples autochtones ne peuvent faire concrètement valoir -ce qu'on appelle souvent- leurs Savoirs écologiques et traditionnels (SET). Pis, ceux-ci peuvent être pillés, puis brevetés par des compagnie étrangères

sous couvert d'innovation biotechnologique.

C'est en renforçant le droit des peuples autochtones, les codes de conduites des entreprises privées et la protection des SET que les auteurs du "Marché mondial de la propriété intellectuelle" entrevoient une solution acceptable à terme. Dans l'intervalle, le WWF-Suisse demande très concrètement au Conseil Fédéral de renoncer au modèle du brevet industriel protégeant l'innovation en génie génétique: "D'ici la révision des clauses sur la propriété intellectuelle par l'OMC en 1999, il est possible de proposer des solutions alternatives aux brevets sur la vie, y compris leur abolition pure et simples".

MICHAEL ROY